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Affiner la rechercheL'affaire Coovi
Titre : L'affaire Coovi : Chronique d'un procès au goût d'inachevé Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Editions Manitou Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal L'affaire Coovi : Chronique d'un procès au goût d'inachevé [texte imprimé] . - Editions Manitou . - [s.d.].
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Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100050188 H.05.4 PLA Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100050186 H.05.4 PLA Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtCode de droit de l'union Africaine
Titre : Code de droit de l'union Africaine Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Code de droit de l'union Africaine [texte imprimé] . - [s.d.].
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100052663 H.05.4 AKE Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100052664 H.05.4 AKE Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtDroit & Lois : Jurisprudence béninoise n°8 (Etat des personnes)
Titre : Droit & Lois : Jurisprudence béninoise n°8 (Etat des personnes) Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 1ère Edition Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Droit & Lois : Jurisprudence béninoise n°8 (Etat des personnes) [texte imprimé] . - 1ère Edition . - [s.d.].
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100049772 H.05.4 SAI Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100049770 H.05.4 SAI Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtDroit & Lois : Jurisprudence n°10
Titre : Droit & Lois : Jurisprudence n°10 : Arrêts cour d'appel de Cotonou en matière civile et commerciale Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Editions SOKEMI Année de publication : 2012 Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Droit & Lois : Jurisprudence n°10 : Arrêts cour d'appel de Cotonou en matière civile et commerciale [texte imprimé] . - Editions SOKEMI . - 2012.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100052651 H.05.4 JUR Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100052650 H.05.4 JUR Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtDroit pénal spécial : Les infractions émergentes et particulières
Titre : Droit pénal spécial : Les infractions émergentes et particulières : Tome 2 Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Droit pénal spécial : Les infractions émergentes et particulières : Tome 2 [texte imprimé] . - [s.d.].
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Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100052679 H.05.4 DOS Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100052680 H.05.4 DOS Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtDroit pénal spécial : Les infractions traditionnelles
Titre : Droit pénal spécial : Les infractions traditionnelles : Tome 1 Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Droit pénal spécial : Les infractions traditionnelles : Tome 1 [texte imprimé] . - [s.d.].
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Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100052678 H.05.4 DOS Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêt100052677 H.05.4 DOS Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
DisponibleDroit Pénal - Unifié
Titre : Droit Pénal - Unifié : République du Bénin Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Editions Année de publication : 2019 Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Note de contenu :
- Le code pénal.
- Le code de procédure pénale et l'expose des motifs.Droit Pénal - Unifié : République du Bénin [texte imprimé] . - Editions . - 2019.
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Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Note de contenu :
- Le code pénal.
- Le code de procédure pénale et l'expose des motifs.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100049804 H.05.4 DRO Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100049803 H.05.4 DRO Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtLe guide du justiciable
Titre : Le guide du justiciable Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Le guide du justiciable [texte imprimé] . - [s.d.].
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Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100052585 H.05.4 ABO Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100052586 H.05.4 ABO Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtIntroduction thématique au code de procédure pénale et autres complémentaires en république du Bénin
Titre : Introduction thématique au code de procédure pénale et autres complémentaires en république du Bénin Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Introduction thématique au code de procédure pénale et autres complémentaires en république du Bénin [texte imprimé] . - [s.d.].
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Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100049798 H.05.4 DOS Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtIntroduction à la théorie générale de la justice et du procès
Titre : Introduction à la théorie générale de la justice et du procès Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Introduction à la théorie générale de la justice et du procès [texte imprimé] . - [s.d.].
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100052673 H.05.4 DJO Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
DisponibleLutte contre la corruption sous la rupture
Titre : Lutte contre la corruption sous la rupture : Réformes et grands procès Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Lutte contre la corruption sous la rupture : Réformes et grands procès [texte imprimé] . - [s.d.].
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100051889 H.05.4 AWO Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100051888 H.05.4 AWO Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
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Titre : La répression des atteintes à l’environnement en Afrique : L’exemple du droit positif béninois Type de document : texte imprimé Auteurs : Romuald Gbénou, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : 2023 Collection : Études africaines Importance : 159 Pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-336-42229-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : La protection de l'environnement à travers la répression des atteintes perpétrées contre ce dernier constitue un réel enjeu d'avenir. Pour protéger l'environnement, plusieurs normes ont été élaborées formant ainsi le droit répressif béninois de l'environnement. Toutefois, il suffit de se pencher sur le fond du système répressif béninois pour constater qu'il recèle des particularités le rendant encore insuffisamment efficace.
C'est pourquoi, d'une part, en raison du caractère rarissime des ouvrages en droit pénal béninois de l'environnement, il était utile de présenter, à l'attention du grand public, des professionnels du droit et des étudiants un ouvrage qui leur fournisse les notions essentielles sur la délinquance écologique leur permettant ainsi d'appréhender le système répressif mis en place par le législateur en la matière.
D'autre part, eu égard aux imperfections observées dans le système de répression des atteintes à l'environnement béninois, cet ouvrage suggère des réformes conséquentes susceptibles de contribuer à une meilleure protection de l'environnement et du droit à un environnement sain.La répression des atteintes à l’environnement en Afrique : L’exemple du droit positif béninois [texte imprimé] / Romuald Gbénou, Auteur . - Paris : l'Harmattan, 2023 . - 159 Pages. - (Études africaines) .
ISBN : 978-2-336-42229-9
Langues : Français (fre)
Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Résumé : La protection de l'environnement à travers la répression des atteintes perpétrées contre ce dernier constitue un réel enjeu d'avenir. Pour protéger l'environnement, plusieurs normes ont été élaborées formant ainsi le droit répressif béninois de l'environnement. Toutefois, il suffit de se pencher sur le fond du système répressif béninois pour constater qu'il recèle des particularités le rendant encore insuffisamment efficace.
C'est pourquoi, d'une part, en raison du caractère rarissime des ouvrages en droit pénal béninois de l'environnement, il était utile de présenter, à l'attention du grand public, des professionnels du droit et des étudiants un ouvrage qui leur fournisse les notions essentielles sur la délinquance écologique leur permettant ainsi d'appréhender le système répressif mis en place par le législateur en la matière.
D'autre part, eu égard aux imperfections observées dans le système de répression des atteintes à l'environnement béninois, cet ouvrage suggère des réformes conséquentes susceptibles de contribuer à une meilleure protection de l'environnement et du droit à un environnement sain.Réservation
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Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100050120 H.05.4 GBE Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100050119 H.05.4 GBE Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100050117 H.05.4 GBE Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêt100050118 H.05.4 GBE Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtRéussir au concours de greffier
Titre : Réussir au concours de greffier Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réussir au concours de greffier [texte imprimé] . - [s.d.].
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Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100049796 H.05.4 SOH Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
Exclu du prêtRéussir au concours de la magistrature
Titre : Réussir au concours de la magistrature Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : H.05.4 Droit pénal Réussir au concours de la magistrature [texte imprimé] . - [s.d.].
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100049801 H.05.4 SOH Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Prêt possible
Disponible100049802 H.05.4 SOH Livre Salle "Jean Vallet" JV-E9a Consultation sur Place
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